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Dédit et remplacement d'un participant
Annulation, absence ou interruption d'une formation
Horaires et accueil
Effectif et annulation
Convention et attestation
Obligations et force majeure
Propriété intellectuelle et copyright
Descriptif et programme des formations
Confidentialité et communication
Droit ç l'image, à la voix et protection des données à caractère personnel
Droit applicable et juridiction compétente